Me Sandra MARQUES
Avocat
FERMER
MENU
Cabinet
Présentation
Honoraires
Compétences
Droit de l'éducation / Droit scolaire et de l'enseignement supérieur
Droit des mineurs / Droit des enfants
Droit de la famille et des personnes (divorce, autorité parentale ...)
Droit civil
Procédures civiles d'exécution
Procédure d'appel
Postulation, correspondance et substitution
Publications
Actualités
Rdv & consultations
Maître Sandra MARQUES
Avocat au Barreau de LYON
L'AVOCAT LYONNAIS EN DROIT DE L'EDUCATION / DROIT SCOLAIRE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Contactez-nous
Actualités
Point sur la responsabilité de l’avocat dans la jurisprudence du 6 septembre
Civil - Responsabilité
13/09/2017
L’obligation d’information de l’opérateur téléphonique : illustration
Civil - Contrat
12/09/2017
Décès d'un détenu consécutif à une "clé de bras" : condamnation de la Belgique pour violation du droit à la vie
Pénal - Droit pénal spécial
07/09/2017
Mise à jour au 1er septembre du BOFiP-I sur les modalités d’imputation des déficits fonciers
Civil - Personnes et famille/patrimoine
06/09/2017
Erreur de droit commise dans le cadre de l'annulation du maintien d'organisations terroristes sur la liste européenne
Pénal - Droit pénal spécial
05/09/2017
Reprise illicite du logement : droit à indemnisation du locataire
Civil - Responsabilité, Immobilier
07/08/2017
Délits de presse : personne morale et principe de spécialité
Affaires - Immatériel /
Pénal - Droit pénal spécial
04/08/2017
Publication d'un décret modifiant le traitement d'antécédents judiciaires
Pénal - Procédure pénale /
Tech&droit - Données
04/08/2017
Conditions de détention à Fresnes : le Conseil d'Etat estime suffisantes les mesures déjà ordonnées par le juge des référés du TA
Pénal - Vie judiciaire /
Public - Droit public général
01/08/2017
L'accord UE/Canada sur le transfert de données de passagers aériens incompatible avec la Charte des droits fondamentaux de l'Union
Pénal - Droit pénal spécial /
Transport - Air
31/07/2017
«
1
2
...
153
154
155
156
157
158
159
...
216
217
»
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés.
En savoir plus
-
Refuser
Accepter
x